Thierry Bourgoignie

• Université Catholique de Louvain (1971-2000): il y a enseigné les cours de Droit commercial, Droit européen, Droit économique, Droit de la consommation, Droit fiscal, Droit des affaires, et Droit de l’entreprise en difficulté.
   

•  Université du Québec à Montréal (2003- à décembre 2019) : il y a enseigné les cours de Fondements du droit privé, Introduction au droit international, Droit de l’intégration européenne, Enjeux contemporains du droit de la consommation, et Droit international et comparé de la consommation.
   

• Professeur/chercheur invité dans plusieurs institutions académiques à travers le monde :

 

       - Universidade Federal de Rio Grande de Sul, Porto Alegre, Brésil, chaque année depuis 2008.

       - Oxford University Law School, 2018.

       - University of Macau, Macau, China, 2017

       - University of Belgrade, Serbia, 2013 et 2014.

       - Universitade Federal Fliminense, Niteroi, Brésil, 2010, 2012.

       - Faculté de droit de l'Université Laval (Québec, Canada) : novembre 1995 à mars 1996,

       - Titulaire de la Chaire Jean Monnet, Université de Padova (Italie) : janvier 1995, janvier 1997, janvier 1998, mai              2001.

       - Université de Coimbra (Portugal) : 1998, 1999, 2001.

       - Université de Chambéry (France) : 1999, 2000.

       - Université de Lisbonne (Portugal) : 1999, 2000.

       - Collège d'Europe, Bruges (Belgique): année académique 1993-1994. Cours enseigné : “Droit européen :                     questions de droit matériel et institutionnel”.

       - Faculté de droit de Paris I (Panthéon-Sorbonne) : cours sur la responsabilité du fait des produits dans le cadre           de l’enseignement en Droit des obligations du professeur Jacques Ghestin, janvier à mars 1992.

       - Faculté de droit de Sao Paulo (Brésil) : mai 1989 : invité comme expert pour débattre des aspects de droit                   comparé d'un projet de Code de la consommation au niveau fédéral brésilien.

       - University of Sydney - Law School (Australie), 3 mois en 1988.

       - Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles : 1987-1988 et 1990-1991. Cours enseigné : “ Questions spéciales           d'économie en rapport avec le droit ”.

       - Netherlands Institute for Advanced Studies in Social Sciences and Humanities (NIAS), Wassenaar (Pays-Bas) :             invité comme Fellow pour une année académique (1984-1985).

       -  Institut Universitaire Européen, Florence (Italie) : 3 séjours de plusieurs semaines chaque fois entre 1981 en                1983, contribution au Projet de recherche : “ EC legal integration : methods, tools and potentials ” (dir. prof.              Mauro Cappelletti) ; rédaction d'un ouvrage consacré à l'intégration juridique communautaire dans le champ           de la consommation : “ Consumer law, common markets and federalism : Europe and the US ” (W. de                         Gruyter, Berlin, 260 p., 1987) (voir liste des publications).

       - University of Wisconsin - Madison Law School, Madison (U.S.A.) : 4 mois en 1981 et 6 semaines en 1983.

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Cours enseignés:

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•  Droit de la consommation

Cours enseigné durant 6 années; auditoire d’environ 150 étudiants Matières couvertes : fondements, objectifs et instruments juridiques de la politique de protection des consommateurs, questions particulières (information du consommateur, pratiques commerciales et publicitaires, formation des contrats, clauses contractuelles abusives, sécurité et qualité des produits et des services, responsabilité sans faute du fabricant, voies d’accès à la justice et de règlement des litiges, modes de production et de consommation durables, droits du patient.

 

• Droit international et comparé de la consommation

Cours de maîtrise enseigné durant 3 semestres à l’UQAM. Matières couvertes : sources internationales et instruments internationaux du droit de la consommation, accords de libre-échange et lois nationales de protection du consommateur, intégration régionale et harmonisation du droit de la consommation des Etats membres, législation et pratiques comparées de la protection des intérêts du consommateur.

 

• Enjeux contemporains du droit de la consommation

Cours de maîtrise enseigné à l’UQAM durant 4 semestres. Matières couvertes : la protection du consommateur à l’ère digitale ; modes de production et de consommation durables ; la protection du consommateur dans un monde globalisé.

 

• Droit commercial
   Cours enseigné durant 8 années; auditoire d’environ 450 étudiants Matières couvertes : statut de la commercialité (statut des commerçants, régime des actes de commerce, fonds de commerce), droit de la concurrence (abus de position dominante, ententes, contrats de distribution, monopoles, aides d’Etat ); droit de la distribution et de la consommation (concurrence, modes de promotion commerciale et pratiques du commerce, publicité commerciale, protection du consommateur, protection de l’environnement, réglementation des prix et tarifs), élimination des entraves aux échanges, droit des sociétés (éléments constitutifs, formes sociétaires, organisation et fonctionnement), redressement des entreprises en difficultés, faillite et concordat.

 

• Fondements de droit privé

Cours de maîtrise enseigné durant 6 semestres à l’UQAM : principes de baseet évolution du droit privé dans le domaine des contrats, de la responsabilité et des modes de représentation juridictionnelle. Perspectives nouvelles en droit de la famille et en droit des biens.

 

•  Droit européen
  Cours enseigné durant 6 années ; auditoire d’environ 80 étudiants. Matières couvertes : fondements de l’Union européenne (traités de base), composantes et principes de l’ordre juridique communautaire, politiques communautaires (avec un accent particulier sur les politiques de marché intérieur et la politique de concurrence), procédures d’élargissement de l’Union, système institutionnel et juridictionnel de l’Union.  

 

• Droit économique
  Séminaire donné durant 6 années ; auditoire d’environ 30 étudiants

 

• Droit fiscal
  Cours enseigné durant 3 années ; auditoire d’environ 250 étudiants Matières couvertes: impôts directs (impôt sur le revenu) et impôts indirects (TVA).

 

• Droit des affaires
  Cours enseigné durant 3 années; auditoire d’environ 120 étudiants Matières couvertes : questions particulières de droit commercial.

 

• Le droit de l’entreprise en difficulté
  Cours enseigné durant 4 années; auditoire d’environ 120 étudiants Matières couvertes : faillites, concordats, aides d’Etat, règles de responsabilité.

 

Écoles d'été

 

Fondateur et directeur académique de l’ « École d’été en droit européen et international de la consommation » organisée à Louvain-la-Neuve durant 10 ans (1989-1999) puis à Montréal en 2009, 2011, 2016 et 2018.

 

Fondateur et directeur académique de l’ « École d’été en droit européen et international de l’Environnement » organisée durant cinq ans à l’UQAM, Montréal.

 

Ces écoles ont rassemblé chaque session entre 60 et 90 participants en provenance du monde entier. Leur impact a été considérable sur les scènes européenne, québécoise et internationale en termes notamment :

 

• de formation de formateurs,

• d’appui à la décision politique,

• d’échanges sur les législations adoptées en faveur des consommateurs et les pratiques de surveillance du marché en vigueur,

• de rapprochement des législations sur les marchés régionaux et/ou internationaux,

• de promotion du droit de la consommation sur les plans scientifique et académique.

• et de la consolidation d’un réseau d’experts en droit de la consommation.